CH AEV, 3560-1, 1925-2007 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3560-1
Période de création:1925 - 2007

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:10 boîtes Valère
Mètres linéaires:1,50

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité par Gaétan Tronchet, stagiaire GETAC, en 2016 (conditionnement, inventaire, classement et élimination des papiers de corbeille).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1991/2
1991/20
1994/57
2007/30
Date d'entrée:15/01/1991
16/04/1991
30/10/1994
25/06/2007
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Le versement a été classé selon un projet de plan de classement du Service du développement économique. Ce plan de classement est organisé de la manière suivante:
- rubriques 0, 1 et 6: dossiers liés aux fonctions de gestion;
- rubrique 2: dossiers liés à la direction du Service;
- rubrique 3 à 5: dossiers métiers.

Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés, la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 C 3/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=287580
 

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