CH AEV, 5100-2 Passeports, finances, jurisprudence, accidents, 1811-1916 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5100-2
Titre:Passeports, finances, jurisprudence, accidents
Période de création:1811 - 1916

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:80 registres
3 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:3,95

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement à été traité par Fabienne Lutz-Studer, archiviste-records manager, en 2020 (classement, conditionnement).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:5100-2

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 Registres et répertoires des passeports
2 Finances
3 Jurisprudence pratique
4 Accidents

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 A 2/4 - 1 A 3/1
3 C 31/2: registre 3/2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1916
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=289753
 

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