CH AEV, 2335-2014/19 Pièces justificatives, 2013-2014 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2335-2014/19
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2013 - 2014

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:80 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:12,00

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 02.04.2014, boîtes 1-10; 07.04.2014, boîtes 11-20; 27.05.2014, boîtes 21-30; 27.08.2014, boîtes 31-40; 05.09.2014, boîtes 41-50; 15.09.2014, boîtes 51-60; 14.10.2014, boîtes 61-70; 19.11.2014, boîtes 71-81.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2014/19
Date d'entrée:02/04/2014
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2014/00019 Registre foncier de Monthey (Monthey) (2013-2014)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 13/4 - 2 C 14/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2014
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=289864
 

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