CH AEV, Valrando, 2003/71, 2.3.2/1 Service des forêts et du paysage (SFP): correspondance, avant-projet pour une loi cantonale des forêts, documents concernant la commission cantonale pour les sentiers pédestres pour la mise en application de la loi sur les chemins pour piétons et les chemins de r

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Valrando, 2003/71, 2.3.2/1
Titre:Service des forêts et du paysage (SFP): correspondance, avant-projet pour une loi cantonale des forêts, documents concernant la commission cantonale pour les sentiers pédestres pour la mise en application de la loi sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LCPR), articles de presse, rapports d'activités, comptes rendus de réunion.

Dates

Période de création:1978 - 1989

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15

Zone des notes

Notes:Pas de documents pour les années 1979-1982, 1985
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=290315
 

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