CH AEV, Valrando, 2003/71, 4.2/9 Publications, brochures, prospectus et cartes: correspondance sur les droits d'auteurs, convention, contrats d'édition, testament., 1970-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Valrando, 2003/71, 4.2/9
Titre:Publications, brochures, prospectus et cartes: correspondance sur les droits d'auteurs, convention, contrats d'édition, testament.

Dates

Période de création:1970 - 1990

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:22

Zone des notes

Notes:Pas de documents pour les années 1971-1979, 1981, 1983-1989
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=290414
 

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