CH AEV, 3250-2014/14, 2.2 Grand Conseil \ Message sur l'agriculture, 1991-1998 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3250-2014/14, 2.2
Titre:Grand Conseil
Message sur l'agriculture
Période de création:1991 - 1998

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Arboriculture

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2028
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=296533
 

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