CH AEV, 2240-2014/20, 2.0.5.8 Prise de position sur le traitement des données de gestion des émissions de chauffage pour le Service de la protection de l'environnement, 1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2240-2014/20, 2.0.5.8
Titre:Prise de position sur le traitement des données de gestion des émissions de chauffage pour le Service de la protection de l'environnement

Dates

Période de création:1990

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2

Zone des notes

Notes:Préavis négatif pour la demande relative à la comptabilité et à la gestion des émissions de chauffage sur PC (Personal Computer).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=297205
 

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