CH AEV, Norbert Roten, 2009/43, 2.18 Avant projet d'une loi ecclésiastique, avec rapport de motivation., 1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Norbert Roten, 2009/43, 2.18
Titre:Avant projet d'une loi ecclésiastique, avec rapport de motivation.

Dates

Période de création:1977
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1977
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=299151
 

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