CH AEV, SCSVR, 3.1.1 Procès-verbaux, 1936-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SCSVR, 3.1.1
Titre:Procès-verbaux

Dates

Période de création:1936 - 2005

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre manuscrit et une liasse dactylographiée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 registre manuscrit, 1936-1974
Une liasse dactylographiée, 1972-2005
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2005
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=299304
 

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