CH AEV, 3250-2014/14, 8.1.17 Règlements et procès-verbaux, 1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3250-2014/14, 8.1.17
Titre:Règlements et procès-verbaux

Dates

Période de création:1992

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 sous-dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Règlements
2) Procès-verbaux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:35
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=299362
 

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