CH AEV, 2230-2009/2, 1963-2007 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2230-2009/2
Période de création:1963 - 2007

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:17 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:2,55

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service du personnel et de l'organisation

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2009/2
Date d'entrée:28/01/2009
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:34 boîtes Tourbillon à l'origine; 17 boîtes après traitement. Le contenu de 17 boîtes a fait l'objet d'une élimination rétroactive autorisée par le chef de l'unité administrative en août 2015, sur la base du référentiel de l'unité et de son avenant du 19.12.2013.
Une boîte contenant deux dossiers de facturation (4.5.1 Formation interne, 2007) a été remise à la responsable de ce domaine, Jeanne Gillioz, le 01.10.2015.
Mode de classement:Lors du traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Service des ressources humaines (version 1.1 de 2013). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue. L'ordre des dossiers au sein des sous-séries reflète l'ordre chronologique des départs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 6/3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=305710
 

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