5400-1996/47 Archives administratives du service, 1993-1996 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:5400-1996/47
Titre:Archives administratives du service
Période de création:1993 - 1996

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2520 microfiches
Mètres linéaires:0,20

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service cantonal des automobiles

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1996/47
Date d'entrée:21/08/1996
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Archives administratives du Service (1994, 838 microfiches, 1995, 838 microfiches, 1996, 844 microfiches):
Factures sur l'imposition des véhicules à moteur
Comptabilité sur l' imposition des véhicules à moteur
Comptabilité pour les redevances poids lourds
Index alpha
Index chassis
Epuration, véhicules transférés, déposés
Permis d'élèves conducteurs
Convocations contrôles périodiques et factures
Contient aussi:Microfiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Anzère
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=3121
 

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