5400-1985/32 Archives administratives du service, 1982-1984 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:5400-1985/32
Titre:Archives administratives du service
Période de création:1982 - 1984

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:909 microfiches

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service des automobiles

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1985/32
Date d'entrée:09/05/1985
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Factures annuelles de l'impôt sur véhicules à moteur et index 1982, 52 microfiches
Factures annuelles de l'impôt sur véhicules à moteur et index 1983, 380 microfiches
Véhicules transférés, plaques annulées, 1983, 56 microfiches
Factures annuelles de l'impôt sur véhicules à moteur et index 1984, 324 microfiches
Véhicules transférés, plaques annulées, 1984, 97 microfiches
Contient aussi:Microfiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Anzère
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2014
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=3127
 

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