5400-1991/33 Archives administratives du service, 1989-1991 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:5400-1991/33
Titre:Archives administratives du service
Période de création:1989 - 1991

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:772 microfiches

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service cantonal des automobiles

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1991/33
Date d'entrée:12/07/1991
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Impôt cantonal sur les véhicules à moteur
Factures redevances poids lourds (RTLP)
Convocation contrôles périodiques et factures
Véhicules déposés et transférés
Comptabilité
Index chassis
Contient aussi:Microfiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Anzère
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=3134
 

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