CH AEV, 4310-2016/18, 12 Marques domestiques du district de Martigny, 05.01.1969-09.08.1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4310-2016/18, 12
Titre:Marques domestiques du district de Martigny

Dates

Période de création:05/01/1969 - 09/08/1970
Période de création, notes.:La plupart des documents sont s.d.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bovernier: lettre du 05.01.1969
Fully: lettre du 27.04.1970
Isérables: 33 pages
Leytron
Martigny: pas de liste de marques domestiques mais lettre du 09.08.1970
Saxon

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=316981
 

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