CH AEV, Louis de Riedmatten, 2016/50 Supplément, 1853-1986 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Louis de Riedmatten, 2016/50
Titre:Supplément
Période de création:1853 - 1986

Zone des notes

Notes:Série 2.4.1: une partie des dossiers est soumise à un délai de protection de 100 ans (données personnelles sensibles); les notices descriptives ne sont pas accessibles car elles contiennent des noms.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1986
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=321871
 

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