CH AEV, 3560-1993/18, 5.4.6.4.2 Procès-verbaux de l'Assemblée des délégués, 1973-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3560-1993/18, 5.4.6.4.2
Titre:Procès-verbaux de l'Assemblée des délégués

Dates

Période de création:1973 - 1986

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports à l'Assemblée des délégués, remerciements, message, proposition, communiqué, discours, informations

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=322457
 

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