CH AEV, 2011-1993/35, 4.3.1 Rapports d'activités, 1980-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/35, 4.3.1
Cotes anciennes:5.6
Titre:Rapports d'activités

Dates

Période de création:1980 - 1989

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 1: Rapports d'activités de l'Inspection des finances (1980-1984)
Dossier 2: Rapports d'activités de l'Inspection des finances (1985-1989)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:8

Zone des notes

Notes:Les rapports d'activités vont jusqu'à l'année 1988. L'année 1989 de la période de création correspond à la décision du Conseil d'Etat prenant acte du rapport de l'année 1988.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=323329
 

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