CH AEV, 2011-1993/35, 1.6.1 Communiqués et conférences de presse, 1978-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/35, 1.6.1
Cotes anciennes:0.1
Titre:Communiqués et conférences de presse

Dates

Période de création:1978 - 1992

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 4 sous-dossiers. Une liste des objets figure au début du premier sous-dossier. Selon cette dernière, il manque la "conférence de presse du 8 mai 1984 concernant la révision de la loi fiscale de 1986 [il s'agit certainement de la loi de 1984]":

Boîte 4:

Dossier 1: Communiqués et conférences de presse (13.04.1978-15.04.1982)
Dossier 2: Communiqués et conférences de presse (18.10.1982-26.04.1984)

Boîte 5:

Dossier 3: Communiqués et conférences de presse (23.10.1984-14.04.1987)
Dossier 4: Communiqués et conférences de presse (13.10.1987-19.04.1990)
Dossier 5: Communiqués et conférences de presse (13.10.1987-19.04.1990)
Dossier 6: Communiqués et conférences de presse (08.10.1991-23.04.1992)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4-5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1992
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=323332
 

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