CH AEV, de Rivaz, Rz 88 Journal tenu par Charles Emmanuel de Rivaz, conseiller d'Etat chargé des Départements de justice et police et de l'intérieur, contenant ce qui a été traité de relatif à ces départements., 09.1802-05.1806 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz 88
Titre:Journal tenu par Charles Emmanuel de Rivaz, conseiller d'Etat chargé des Départements de justice et police et de l'intérieur, contenant ce qui a été traité de relatif à ces départements.

Dates

Période de création:09/1802 - 05/1806

Support

Support / Träger:In-folio

Zone des notes

Notes:Document manquant, voir CH AEV, M 74bis.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1806
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=328145
 

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