CH AEV, de Rivaz, Rz 92 Table des matières analytique d'un ouvrage juridique, établissant les fonctions et devoirs des juges, procurateurs, tuteurs, notaires, etc. et définissant plusieurs notions juridiques, avec renvois à des chapitres. Précédé d'un index alphabétique., 18. sc. (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz 92
Titre:Table des matières analytique d'un ouvrage juridique, établissant les fonctions et devoirs des juges, procurateurs, tuteurs, notaires, etc. et définissant plusieurs notions juridiques, avec renvois à des chapitres. Précédé d'un index alphabétique.

Dates

Période de création:env. 18ème s.
Période de création, notes.:S. d., date estimée 18. sc.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre relié en cuir
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:33 feuillets paginés de 1 à 56
Format larg. x H (cm):39x24,5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1800
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=328149
 

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