CH AEV, de Rivaz, Rz carton 57/6 Lettres adressées à Charles Emmanuel de Rivaz comme préfet du Valais par la Chambre administrative et par le tribunal du canton., 1799-1802 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 57/6
Titre:Lettres adressées à Charles Emmanuel de Rivaz comme préfet du Valais par la Chambre administrative et par le tribunal du canton.

Dates

Période de création:1799 - 1802

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:16 pièces

Zone des notes

Notes:Documents manquants: 57/6/5-57/6/6
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1802
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=329908
 

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