CH AEV, de Rivaz, Rz carton 72/27 Livre contenant la note de la livraison de passeports faite aux sous-préfets du canton, pour qu'il en soit tenu compte à la Chambre administrative., 1798-1812 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 72/27
Titre:Livre contenant la note de la livraison de passeports faite aux sous-préfets du canton, pour qu'il en soit tenu compte à la Chambre administrative.

Dates

Période de création:1798 - 1812

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1812
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=330540
 

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