CH AEV, de Rivaz, Rz carton 77/1 Inventaire des pièces reçues par le Département de Justice et de l'Intérieur pour constater la remise qui en a été faite à monsieur Dufour, successeur de monsieur de Rivaz., 09.07.1802-01.06.1806 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 77/1
Titre:Inventaire des pièces reçues par le Département de Justice et de l'Intérieur pour constater la remise qui en a été faite à monsieur Dufour, successeur de monsieur de Rivaz.

Dates

Période de création:09/07/1802 - 01/06/1806

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1806
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=330636
 

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