CH AEV, de Rivaz, Rz carton 80/9 Arrêté du 9 mai 1807 par lequel le Conseil d'Etat nomme de Rivaz, ancien conseiller d'Etat, inspecteur des barrières du Rhône, en remplacement du conseiller d'Etat Dufour. Avec les lettres et la correspondance qu'il a eues en cette qualité, jusqu'à sa démission qu'

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 80/9
Titre:Arrêté du 9 mai 1807 par lequel le Conseil d'Etat nomme de Rivaz, ancien conseiller d'Etat, inspecteur des barrières du Rhône, en remplacement du conseiller d'Etat Dufour. Avec les lettres et la correspondance qu'il a eues en cette qualité, jusqu'à sa démission qu'il a donnée le 30 décembre 1809.

Dates

Période de création:09/05/1807 - 30/12/1809

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1809
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=330688
 

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