CH AEV, de Rivaz, Rz carton 92/36 Notes sur le décret porté entre Bourg-Saint-Pierre et Liddes, relativement à la taille prétendue par le Bourg depuis le torrent Dallèves à celui de la Croix., 10.05.1779 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 92/36
Titre:Notes sur le décret porté entre Bourg-Saint-Pierre et Liddes, relativement à la taille prétendue par le Bourg depuis le torrent Dallèves à celui de la Croix.

Dates

Période de création:10/05/1779

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 pièce

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1779
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=331023
 

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