CH AEV, de Rivaz, Rz carton 94/52 Protocole des assemblées du Conseil général de Saint-Maurice., 1805-1807 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Rivaz, Rz carton 94/52
Titre:Protocole des assemblées du Conseil général de Saint-Maurice.

Dates

Période de création:1805 - 1807

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet; feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:17 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1807
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=331140
 

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