CH AEV, MMF 2000, 3.2/3 Convocations VS et procès-verbaux., 06.1999-10.2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, MMF 2000, 3.2/3
Titre:Convocations VS et procès-verbaux.

Dates

Période de création:06/1999 - 10/2000

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Documents et cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=333398
 

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