CH AEV, 4251-2017/30 Ecole professionnelle artisanale et service communautaire, Châteauneuf, 2002-2010 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4251-2017/30
Titre:Ecole professionnelle artisanale et service communautaire, Châteauneuf
Période de création:2002 - 2010

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:11 boites Tourbillon
Mètres linéaires:1,65

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Ecole professionnelle artisanale et service communautaire de Châteauneuf

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2017/30
Date d'entrée:03/07/2017
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2017/00030 Ecole professionnelle artisanale et service communautaire (Sion) (2002-2010)

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Lors du traitement, en plus des papiers de corbeille, certains dossiers ont été éliminés (bordereau 4251-2017-A) selon le référentiel de classement et de gestion de l'Ecole professionnelle service communautaire (version 2.0 de 2010). En particulier, les dossiers des apprentis (point 4.1) ont été échantillonnés comme suit:
- Conservation de tous les dossiers dont le nom de famille de l'aprenti commence par la lettre B ou S.
- Conservation de tous les dossiers pour les années se terminant en 00 ou 05.

De plus, lors du contrôle qualité, le dossier 0.5.5 contenant des formulaires de satisfaction relatifs à la journée portes ouvertes de 2009 a été sorti pour être éliminé, sa valeur d'information ne justifiant pas de l'archiver.
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion de l'Ecole professionnelle service communautaire (version 2.0 de 2010). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 14/1
Aides à la recherche:Inventaire nominatif complet des apprentis-es (point 4.1) sur fichier Excel.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2010
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=336424
 

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