CH AEV, 1250-1997/33, 2.11.3 Lignes directrices et plan financier, 1975-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1997/33, 2.11.3
Cotes anciennes:BA172
Titre:Lignes directrices et plan financier

Dates

Période de création:1975 - 1990

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 4 sous-dossiers:

Dossier 2.11.3/1: message du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant la lignes directrices de la politique gouvernementale et le cadre de la politique financière; résumé des prises de position concernant l'avant-projet de la Conception directrice cantonale; lignes directrices de la politique gouvernementale (1975-1982)
Dossier 2.11.3/2: avant-projet de plan financier, fonctionnement, investissement, bilan, annexes, options, rapports de synthèse (1987-1990)
Dossier 2.11.3/3: directives concernant l'élaboration des lignes directrices (1987-1990)
Dossier 2.11.3/4: lignes directrices de la politique gouvernementale et plan financier (1987-1990)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=337092
 

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