CH AEV, 1250-1997/33, 4.7.9.3 Union romande du commerce de l'acier: rencontre avec le Conseil d'Etat, 1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1997/33, 4.7.9.3
Cotes anciennes:BA132
Titre:Union romande du commerce de l'acier: rencontre avec le Conseil d'Etat

Dates

Période de création:1990

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=337118
 

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