CH AEV, Marcel Mittaz, 2017/31, 2/2.2 Règlement de la commune de Lens concernant le maraudage, les passages abusifs et les aqueducs., 11.03.1895 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Marcel Mittaz, 2017/31, 2/2.2
Cotes anciennes:17
Titre:Règlement de la commune de Lens concernant le maraudage, les passages abusifs et les aqueducs.
Copie / Kopie:Non

Dates

Période de création:11/03/1895
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuillet
Format larg. x H (cm):15,5x22

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Antoine Emery, secrétaire
Signature:François Bagnoud, président

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1895
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=342442
 

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