CH AEV, 3630-1 Aide au logement, 1942-2013 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3630-1
Titre:Aide au logement
Période de création:1942 - 2013

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:67 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:10,05

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:1976/43; 1981/57; 1982/2 : Office du logement
1991/34, 1993/81 et 2004/92: Bureau du logement, Service de promotion touristique et économique
Historique archivistique:Regroupant les dossiers sériels qui se trouvaient à Ulrich Fruits, ce versement regroupait 21 versements différents, à savoir: 1976/43; 1981/57; 1982/2; 1984/1; 1986/10; 1987/15; 1989/21; 1990/21; 1990/30; 1991/4; 1991/34; 1992/42; 1992/60; 1993/39; 1993/81; 1994/44; 1995/15; 1996/21; 1996/46; 1997/36; 1999/46.
Il a été traité par Trabacchi Lise, Timothée Matos et Syrlène Décaillet, stagiaires, ainsi que par Véronique Rebord, mandataire, sous la conduite de Brigitte Kalbermatten, archiviste-records manager, en 2017 et 2018 (évaluation, conditionnement, classement et inventaire).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1976/43; 1981/57; 1982/2; 1984/1; 1986/10; 1987/15; 1989/21; 1990/21; 1990/30; 1991/4; 1991/34; 1992/42; 1992/66; 1993/39; 1993/81; 1994/44; 1995/15; 1996/21; 1996/46; 1997/36; 1999/46
Date d'entrée:02/08/1976
22/09/1981
06/01/1982
02/01/1984
14/02/1986
25/03/1987
15/03/1989
09/04/1990
11/06/1990
02/01/1991
15/07/1991
02/06/1992
09/10/1992
19/04/1993
26/10/1993
03/08/1994
10/02/1995
17/04/1996
21/08/1996
22/07/1997
29/09/1999
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Des critères d'échantillonnage ont été appliquées lors du traitement de ce versement, à savoir:
- les 50 premiers dossiers pour chaque tranche de 1'000 ont été conservés pour les dossiers WB (Wohnungsbau);
- les 10 premiers dossiers pour chaque tranche de 100 ont été conservés pour les dossiers WEG (Wohnungseigentum Gesetzt);
- les 10 premiers dossiers pour chaque tranche de 100 ont été conservés pour les dossiers Wohnungssanierung (WS);
- les 50 premiers dossiers pour chaque tranche de 1'000 ont été conservés pour les dossiers W;
- les 50 premiers dossiers pour chaque tranche de 1'000 ont été conservés pour les dossiers SW.
Mode de classement:Le versement a été classé selon un projet de plan de classement du Service du développement économique. Ce plan de classement est organisé de la manière suivante:

- rubriques 0, 1 et 6: dossiers liés aux fonctions de gestion;
- rubrique 2: dossiers liés à la direction du Service;
- rubrique 3 à 5: dossiers métiers.

Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés, la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 26/2-3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=347987
 

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