CH AEV, 4110-2017/55, 1.3 Municipalité de Port-Valais - extension du complexe "Au Remonfin", 2006-2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4110-2017/55, 1.3
Titre:Municipalité de Port-Valais - extension du complexe "Au Remonfin"

Dates

Période de création:2006 - 2011

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2041
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=348588
 

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