CH AEV, Hommes de Drône, 2016/24, 1 Livre du village de Drône, contenant les statuts de la société du 16.04.1786 en 22 articles, des inventaires de biens (moulin, biens meubles), les obligations en faveur du village de Drône (dès 1764), des comptes du village rendus par les procureurs (19e siècle)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Hommes de Drône, 2016/24, 1
Titre:Livre du village de Drône, contenant les statuts de la société du 16.04.1786 en 22 articles, des inventaires de biens (moulin, biens meubles), les obligations en faveur du village de Drône (dès 1764), des comptes du village rendus par les procureurs (19e siècle), des transactions diverses. A la fin du livre, une feuille isolée contenant un avis de vente aux enchères (1915).

Dates

Période de création:1764 - 1915

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre relié carton et parchemin
Format larg. x H (cm):16.5x21
État de conservation:Abîmé et fragile; certains feuillets se détachent

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français, latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1915
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=352830
 

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