CH AEV, 2011-1992/4, 5.1.1 Correspondance relative aux améliorations foncières, 1946-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1992/4, 5.1.1
Titre:Correspondance relative aux améliorations foncières

Dates

Période de création:1946 - 1983

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier contenant des orrespondance et documents divers, rapports et procès-verbaux.
Contient aussi:Photographies

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
Langue:Français et allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=352974
 

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