CH AEV, 2336-2018/17 Pièces justificatives, 2017 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2336-2018/17
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2017

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:10 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:1,50

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2018/17
Date d'entrée:09/02/2018
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2018/00017 Registre foncier de Sierre (Sierre) (2017)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 4/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=353830
 

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