CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 6.11/59 Règlement militaire concernant l'organisation et la formation d'une compagnie, l'avancement aux grades, l'armement et l'équipement, l'instruction, les appointements, etc., 14.11.1802 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 6.11/59
Titre:Règlement militaire concernant l'organisation et la formation d'une compagnie, l'avancement aux grades, l'armement et l'équipement, l'instruction, les appointements, etc.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:14/11/1802
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 pièces
Format larg. x H (cm):21,5x34

Zone du contexte

Signature:François Jacques Preux, secrétaire du Conseil d'Etat
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie conforme à l'original signée par François Jacques Preux, secrétaire du Conseil d'Etat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1802
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=359070
 

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