CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 2.6/33 Procès-verbal de la nomination du châtelain de la commune de Sembrancher et de son lieutenant, lors d'une séance du Conseil de la commune, tenue sous la présidence de Pierre Joseph Dallèves, grand capitaine du dizain. François Joseph Luder (Ludder), vice-châtel

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 2.6/33
Titre:Procès-verbal de la nomination du châtelain de la commune de Sembrancher et de son lieutenant, lors d'une séance du Conseil de la commune, tenue sous la présidence de Pierre Joseph Dallèves, grand capitaine du dizain. François Joseph Luder (Ludder), vice-châtelain, est nommé châtelain et Jean Joseph Pittier, secrétaire, lieutenant du châtelain.

Dates

Période de création:30/04/1809
Lieu:Sembrancher, dans la maison communale

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Format larg. x H (cm):22x33,5
État de conservation:Rogné

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Charles Contard, secrétaire de l'assemblée
Signature:Nicolas Rebord, président de l'assemblée, Pierre Joseph Dallèves, président de la commune, grand capitaine du dizain, Etienne Sarasin et Jean Delasoie, scrutateurs, Pittier, secrétaire des délibérations du conseil

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1809
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=359114
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne