CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.1/48 Lettre de de Rivaz, au capitaine [Barthélemy Antoine Guillot], notification du dépôt d'un mémoire qui concerne [Jean] Devantery par le président de la commune des quartiers d'en-bas dont la copie est transmise à Guillot. Sa réponse est attendue pour être

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.1/48
Titre:Lettre de de Rivaz, au capitaine [Barthélemy Antoine Guillot], notification du dépôt d'un mémoire qui concerne [Jean] Devantery par le président de la commune des quartiers d'en-bas dont la copie est transmise à Guillot. Sa réponse est attendue pour être délibérée au Conseil d'Etat.

Dates

Période de création:27/02/1822

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Document
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:16
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1822
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=363994
 

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