CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.3.2/69 Arrêtés du comité spécial [de Monthey] concernant la constitution d'une garde et d'une patrouille urbaine pour assurer l'ordre et la tranquilité publique pendant la nuit. Signature du président du comité Darbellay. Contient également des listes nominati

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.3.2/69
Titre:Arrêtés du comité spécial [de Monthey] concernant la constitution d'une garde et d'une patrouille urbaine pour assurer l'ordre et la tranquilité publique pendant la nuit. Signature du président du comité Darbellay. Contient également des listes nominatives des citoyens convoqués le 31 mars, les 1er et 2 avril 1840.

Dates

Période de création:31/03/1840 - 02/04/1840

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Document
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:17
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1840
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=364099
 

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