CH AEV, ARVr, 2018/43, 1.11.1 Procès-verbaux, 2010-2016 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ARVr, 2018/43, 1.11.1
Titre:Procès-verbaux

Dates

Période de création:2010 - 2016

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des assemblées générales (2010-2016); procès-verbaux du comité (2012-2016); procès-verbaux des séances du personnel (2013-2016).
Contient aussi:Contient les statuts de l'Association Région Valais romand et la convention de fusion entre l'Association Région Bas-Valais, l'Association Région Valais central et l'Association Région Valais romand (originaux signés, annexés au procès-verbal de l'Assemblée générale du 01.06.2016)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2

Zone des notes

Notes:Les Statuts et la Convention ont été sortis par Christophe Albasini, secrétaire de l'Antenne Région Valais romand le 02.12.2020 car ils sont requis dans une procédure en cours. Ils seront remis dans le dossier une fois cette dernière terminée [Florian Vionnet, 02.12.2020].
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2046
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=365705
 

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