CH AEV, ARVr, 2018/43, 1.7.1 Plans d'action et rapports d'activité, 2005-2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ARVr, 2018/43, 1.7.1
Titre:Plans d'action et rapports d'activité

Dates

Période de création:2005 - 2013

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier divisé en deux sous-dossiers:

Dossier 1.7.1/1: plans d'action et rapports d'activité (2005-2008)
Dossier 1.7.1/2: plans d'action et rapports d'activité (2008-2013)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2043
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=365708
 

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