CH AEV, ARVr, 2018/43, 3.21.1 Portes du Soleil: documents divers, 2004-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ARVr, 2018/43, 3.21.1
Titre:Portes du Soleil: documents divers

Dates

Période de création:2004 - 2009

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier divisé en 6 sous-dossiers:

Boîte 9

Dossier 3.21.1/1: Portes du Soleil: les société de remontées mécaniques, plans du bureau Drosera, business plan, lois et ordonnances, presse et historique (2004-2009)
Dossier 3.21.1/2: Portes du Soleil: rapport du groupe de travail "Avenir dans le Chablais", étude sur le devenir et les orientations dans le tourisme dans les Alpes vaudoises, concept d'évolution du paysage du Val-d'Illiez, concept, présentations, adresses et procès-verbaux (2004-2009)

Boîte 10

Dossier 3.21.1/3: Portes du Soleil: plans originaux signés (2006-2009)
Dossier 3.21.1/4: Portes du Soleil: correspondances, procès-verbaux des séances avec les associations, documents de Pro Natura et conventions (2004-2009)

Boîte 11

Dossier 3.21.1/5: Portes du Soleil (2004-2009)
Dossier 3.21.1/6: Portes du Soleil: conventions, préavis cantonaux, décisions Conseil d'Etat, correspondances, procurations et recours (2004-2009)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9-11
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2039
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=365736
 

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