CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/399 Lettre de la commune de Troistorrents au chanoine Bay, à Sion. \ Suite à un rapport de ses députés, la commune de Troistorrents a décidé de mettre un terme aux démarches visant à obtenir l'approbation de la vente des biens de ses bénéfices. L'acte de garan

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives privées / Privatarchive (Archives)
    - Familles, Personnes / Familien, Personen (Archives)
      - CH AEV, Ulysse Casanova Casanova Ulysse, 1350 (env.)-20. sc. (Fonds)
        
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5 Documents historiques, 1350 (env.)-1969 (Série)
        
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3 Papiers classés pièce à pièce, classement chronologique (ca. 1350-1939), 1350 (env.)-1940 (Sous-série)
        
        $CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/398 Lettre de la commune de Troistorrents au chanoine Bay, à Sion. \ Suite à un rapport de ses députés, la commune de Troistorrents a décidé de mettre un terme aux démarches visant à obtenir l'approbation de la vente des biens de ses bénéfices. L'acte de garan$ CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/398 Lettre de la commune de Troistorrents au chanoine Bay, à Sion. \ Suite à un rapport de ses députés, la commune de Troistorrents a décidé de mettre un terme aux démarches visant à obtenir l'approbation de la vente des biens de ses bénéfices. L'acte de garan
        $CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/399 Lettre de la commune de Troistorrents au chanoine Bay, à Sion. \ Suite à un rapport de ses députés, la commune de Troistorrents a décidé de mettre un terme aux démarches visant à obtenir l'approbation de la vente des biens de ses bénéfices. L'acte de garan$ CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/399 Lettre de la commune de Troistorrents au chanoine Bay, à Sion. \ Suite à un rapport de ses députés, la commune de Troistorrents a décidé de mettre un terme aux démarches visant à obtenir l'approbation de la vente des biens de ses bénéfices. L'acte de garan
        $CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/400 Lettre du notaire Chapelet à N., son parent. \ A l'occasion d'une assemblée réunie à la cure de Troistorrents, la question agitée des prémices et du produit des domaines a été débattue., 26.05.1801 (Document)$ CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/400 Lettre du notaire Chapelet à N., son parent. \ A l'occasion d'une assemblée réunie à la cure de Troistorrents, la question agitée des prémices et du produit des domaines a été débattue., 26.05.1801 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/399

Titre:

Lettre de la commune de Troistorrents au chanoine Bay, à Sion.
Suite à un rapport de ses députés, la commune de Troistorrents a décidé de mettre un terme aux démarches visant à obtenir l'approbation de la vente des biens de ses bénéfices. L'acte de garantie ne sera pas modifié.