CH AEV, M 74bis Journal tenu par Charles Emmanuel de Rivaz, conseiller d'Etat chargé du Département de Justice et Police et Intérieur, de ce qui a été traité de relatif à ces départements., 09.1802-05.1806 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, M 74bis
Cotes anciennes:Rz 88
Titre:Journal tenu par Charles Emmanuel de Rivaz, conseiller d'Etat chargé du Département de Justice et Police et Intérieur, de ce qui a été traité de relatif à ces départements.

Dates

Période de création:09/1802 - 05/1806

Support

Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 pièce
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1806
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=36760
 

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