CH AEV, Léon Imhoff, 8.1.7/1 Placard, arrêté du Conseil d'Etat de la République et canton du Valais concernant l'introduction d'armes de guerres dans le canton. Donné à Sion le 5 janvier 1846, pour être publié et affiché dans toutes les communes du canton, signé par le président du Conseil d'Etat

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léon Imhoff, 8.1.7/1
Titre:Placard, arrêté du Conseil d'Etat de la République et canton du Valais concernant l'introduction d'armes de guerres dans le canton. Donné à Sion le 5 janvier 1846, pour être publié et affiché dans toutes les communes du canton, signé par le président du Conseil d'Etat G[uillaume] de Kalbermatten et par le secrétaire d'Etat le D[octeu]r [François-Emmanuel] Ganioz.

Dates

Période de création:1846

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:58
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conditionné dans la boite n°58 en raison du format.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1846
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=367645
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne