CH AEV, S 6.23 Brouillons du mémorial administratif de la préfecture du Département du Simplon du mercredi 21 octobre 1812, "Renseignements sur les laines", "Salaires des Gardes Champêtres" et de l'arrêté du 4 novembre 1812 sur la valeur et le cours des monnaies dans les caisses publiques., 1811-1

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, S 6.23
Titre:Brouillons du mémorial administratif de la préfecture du Département du Simplon du mercredi 21 octobre 1812, "Renseignements sur les laines", "Salaires des Gardes Champêtres" et de l'arrêté du 4 novembre 1812 sur la valeur et le cours des monnaies dans les caisses publiques.

Dates

Période de création:1811 - env. 1812

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 pièce
Format larg. x H (cm):17.5x22.1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7
Langue:Français et allemand

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les versions imprimées et publiées de cet arrêté et de ce mémorial se trouvent dans le Mémorial administratif de la préfecture du Département du Simplon, du 1er mai 1811 au 30 décembre 1812 (CH AEV, S 12, pp. 504-506 et pp. 528-529).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1812
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=368183
 

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