CH AEV, 4310-2019/54, 08.02.01 Procès-verbaux des réunions du comité, 1999-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4310-2019/54, 08.02.01
Titre:Procès-verbaux des réunions du comité

Dates

Période de création:1999 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:20
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=375871
 

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