AcMy Simonetta, C 4.3.2/1 a) 1837. Note au sujet de la succession Simonetta. Fait mention d'une lettre écrite par le Ministère des affaires étrangères au garde des sceaux le 04.09.1837, et de la réponse du 09.11.1837. \ Papier manuscrit. 15.3x21. \ \ b) s.d. 02.1836. Exposé de l’affaire relative

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:AcMy Simonetta, C 4.3.2/1
Titre:a) 1837. Note au sujet de la succession Simonetta. Fait mention d'une lettre écrite par le Ministère des affaires étrangères au garde des sceaux le 04.09.1837, et de la réponse du 09.11.1837.
Papier manuscrit. 15.3x21.

b) s.d. 02.1836. Exposé de l’affaire relative au Bénéfice Simonetta constitué par le Prévôt Simon Simonetta par son testament de 1789.
Copie ou brouillon des deux premiers feuillets du cahier 18/1.

Dates

Période de création:1836 - 1837
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1837
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=376134
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne